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MONACO

L’homme de Neanderthal, l’homme de Cro-Magnon ont laissé des traces à Monaco, dont le nom rappelle les Ligures et les Phéniciens qui s’y fixèrent (Monoïkos). C’est de son port que Jules César partit pour combattre Pompée. Après l’occupation barbare, la défaite des Sarrasins (972) et la domination de Gênes (XII^e siècle), la naissance de ce pays est marquée, en 1297, par la conquête du Château-Vieux par le premier des Grimaldi, de souche génoise mais du parti guelfe, déguisé en moine franciscain: le souvenir en survit dans les armes de la principauté. Au cours de luttes prolongées jusqu’à la fin du XV^e siècle, Monaco sut maintenir son indépendance, dans un régime de sauvegarde, de protection ou d’alliance avec la France (1489-1523), puis avec l’Espagne (1524-1640) et de nouveau avec la France (1641). Réuni provisoirement à la République française en 1793, Monaco passa sous la protection de la Sardaigne de 1814 à 1860.

Doté d’une constitution depuis 1911, Monaco a aujourd’hui des liens préférentiels avec la France. La principauté joue, sur le plan international, un rôle important, notamment humanitaire. Son activité économique, principalement touristique, s’oriente vers la création d’un secteur industriel.

Les bases matérielles de la principauté

L’implantation géographique

La principauté, insérée dans le département français des Alpes-Maritimes, mais ouverte sur la mer, couvre une superficie de 195 ha. Cette base territoriale suscite trois observations. Pour la géopolitique, elle présente une frontière morte et invisible. Dans son étendue, Monaco avait acquis, jadis, des droits sur Menton et Roquebrune (XIV^e s.), arrière-pays agricole, mais ces villes devinrent françaises en 1860. En revanche, ce territoire exigu bénéficie d’une exceptionnelle extension par emprise sur la mer: plus de 22 ha ont été aménagés au cours des dernières années par endigage et comblement des fonds marins.

La population

La nationalité monégasque, dont l’acquisition, en dehors de la naissance, est soumise à des conditions très restrictives, définit une population réduite: moins de cinq mille Monégasques pour vingt-sept mille habitants en 1982 (abstraction faite de la population saisonnière ou touristique), en majorité français. Ces chiffres révèlent deux particularités: l’exceptionnelle minorité des nationaux par rapport aux étrangers et une densité de type urbain (la circonscription urbaine et la circonscription nationale sont d’ailleurs confondues depuis 1917).

Les institutions politiques

La Constitution monégasque

Après la préparation d’une charte inappliquée (1848), Monaco reçut une Constitution en 1911. Bien que du type charte octroyée, cette Constitution était déjà fondée sur l’affirmation des droits publics et des libertés fondamentales. Elle reçut divers amendements (1917, 1944, 1946) et connut quelques périodes de suspension (1929, 1930-1933, 1959) et d’opposition libérale (principalement après 1958). Pour «perfectionner» les institutions et «satisfaire les besoins nouveaux suscités par l’évolution sociale», Rainier III établit une nouvelle Constitution, le 17 décembre 1962. La principauté est affirmée comme «État souverain et indépendant dans le cadre des principes généraux du droit international et des conventions particulières avec la France» (art. 1^er), réalisant «un État de droit attaché au respect des libertés et droits fondamentaux» (art. 2). Tout en procédant encore du type charte octroyée, cette Constitution ouvre une ère constitutionnelle nouvelle du type pacte: le prince s’interdit toute mesure de suspension (art. 93) et subordonne toute révision à l’accord du Conseil national (art. 94).

Le pouvoir exécutif appartient au prince (art. 3), titre pris par Honoré II en 1612. Sa succession est maintenant fixée par la Constitution (art. 10). Le gouvernement est assuré par un ministre d’État et des conseillers de gouvernement (fonctions ministérielles), responsables devant le prince (art. 43-51). Les accords franco-monégasques prévoient que le ministre d’État, de nationalité française, est choisi en accord avec le gouvernement français. Le pouvoir exécutif dispose d’organes consultatifs: Conseil de la couronne (art. 14-15, 75-77) et Conseil d’État (art. 52): celui-ci examine les projets de lois et d’ordonnances. Il existe aussi un Conseil économique tripartite (trente membres).

Le pouvoir législatif (art. 4 et 66) est exercé par le prince (initiative et sanction) et le Conseil national (délibération et vote). Celui-ci (dix-huit membres) est élu pour cinq ans par les citoyens monégasques majeurs des deux sexes, au suffrage universel direct et au scrutin de liste (art. 53; inéligibilités, statut, sessions, etc.: art. 54-69). Au pouvoir législatif est joint le pouvoir budgétaire (art. 37-42, 70-73): si le régime ignore la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement, le budget, qui «exprime la politique économique et financière de la principauté» (art. 38), est voté en forme de loi. Ce budget avoisine les trois milliards de francs et la majorité des recettes est de nature fiscale, mais sans impôts directs personnels.

Le pouvoir judiciaire appartient au prince, mais la Constitution en délègue l’exercice aux cours et tribunaux (art. 5 et 88) et assure «la séparation des fonctions administrative, législative et judiciaire» (art. 6). La principauté dispose d’une organisation judiciaire complète et de tribunaux spécialisés (travail, loyers). Son Tribunal suprême mérite une mention particulière. Parmi ses attributions, accrues par la Constitution de 1962, il statue souverainement, non seulement en matière administrative, mais aussi en matière constitutionnelle, ce qui soumet éventuellement à son contrôle les ordonnances souveraines et même les lois (art. 89-92).

Situation internationale

La principauté accrédite des ministres ou chargés d’affaires dans plusieurs pays et dispose de nombreux agents consulaires. Sa situation internationale est définie par ses rapports avec la France, établis par le traité du 2 février 1861 et celui du 17 juillet 1918 (entériné par l’article 436 du traité de Versailles), puis par les accords du 18 mai 1963. La formule de «traité d’amitié protectrice» (1918) montre qu’il ne s’agit pas d’un protectorat classique, mais d’obligations réciproques, assorties d’une union douanière (1865), d’un alignement monétaire et de conventions fiscales (1963).

La principauté, signataire de nombreux traités multilatéraux, participe à d’importantes conférences internationales. Elle appartient à diverses organisations internationales (Croix-Rouge, Union postale universelle) et intergouvernementales (U.N.E.S.C.O., O.M.S., Commission internationale d’océanographie, Agence internationale de l’énergie atomique). Elle est membre de l’O.N.U. depuis 1993.

Les activités de la principauté

Activités économiques

Quand Monaco perdit, en 1860, l’arrière-pays qui subvenait à sa vie économique, il fallut établir un nouvel équilibre, qui reposa sur le tourisme de luxe et les jeux, animés par la Société des bains de mer (1863). Tout en maintenant ces activités (qui ont nécessité la révision du régime de la S.B.M. en 1966), la principauté a dû reconvertir à nouveau son économie. Elle s’est orientée vers un urbanisme moderne qui a transformé sa physionomie et vers la création de commerces et d’industries «propres». Près de trois mille entreprises occupent un peu plus de vingt et un mille salariés (résidents et frontaliers) dont 18 p. 100 seulement sont employés par le tourisme.

Activités humanitaires et culturelles

L’impulsion aux activités scientifiques et culturelles fut donnée par Albert I^er qui fonda en 1905 l’Institut océanographique (suivi par le Centre scientifique de Monaco) et en 1910 l’Institut de paléontologie humaine. Plusieurs organisations internationales relevant de ces activités ont leur siège à Monaco (Bureau hydrographique international, Commission internationale pour l’exploration scientifique de la Méditerranée). Pour les lettres et les arts, sur la voie ouverte par l’Opéra de Monte-Carlo (orchestre national depuis 1953), la fondation Prince-Pierre (1966) rassemble et élargit les créations qui n’ont cessé de se développer pour la littérature, la peinture et la musique, à côté du tourisme (Académie internationale du tourisme) et des activités sportives (Grand Prix automobile, 1928).

Le souci d’activités humanitaires apparaît aussi sous Albert I^er qui fonda l’Institut international de la paix (1903). Depuis lors, les initiatives monégasques n’ont cessé de se manifester, jalonnées par l’organisation de conférences internationales (par exemple pour l’humanisation des conflits, 1934) ou des créations telles que la Commission médico-juridique (1934-1951), la Croix-Rouge monégasque (1948) ou, plus récemment, l’Association mondiale des amis de l’enfance (1963). Toutes ces activités donnent à la principauté un rayonnement international sans commune mesure avec son exiguïté.

(principauté de) état enclavé dans le dép. français des Alpes-Maritimes, sur la Côte d'Azur. V. carte et dossier p.1482.

⇒MONACO, subst.

I. —Subst. masc.

A. — Ancienne monnaie d'argent ou de cuivre frappée dans la principauté de Monaco, en particulier au XIX^e siècle sous Honoré V:

• ♦ LE PRINCE: (...) Je succède à mon frère Honoré V (...). ÉVA: Oui! LE PRINCE: Et je commence par les monacos [it. ds le texte]! (...) ces sous-là valaient tous les autres. Mais les Français sont de terribles gens (...). Et voilà tous nos sous qui nous rentrent, avec une vague odeur de fausse monnaie! (...) Je supprime donc les monacos [it. ds le texte]!

SARDOU, Rabagas, 1872, I, 10, p.28.

B. — Gén. au plur., pop., vieilli. Sou(s), argent. Avoir des monacos, du monaco. Allons, mon bon vieux, que 1880 vous soit léger! Santé, lauriers et monacos, voilà ce que je vous souhaite (FLAUB., Corresp., 1880, p.345).

II. — Subst. fém. Danse populaire qui semble avoir été en vogue à l'époque de la Révolution et au début du XIX^e siècle. Ce jour de décembre 1813 où la foule (...) avait (...) dansé la monaco dans les rues, toute la nuit (MORAND, Flagell. Séville, 1951, p.359).

Prononc.: []. Étymol. et Hist. 1. a) 1680 «monnaie d'argent frappée aux XVII^e et XVIII^e s. aux armes du prince de Monaco» (RICH.); b) 1842 «monnaie quelconque» (VERAT et EUSTACHE, Les Physiologies, sc. XXII ds QUEM. DDL t.9); 2. 1874 «danse populaire en vogue pendant la Révolution» (Lar. 19^e). Emploi comme nom commun du nom de la principauté de Monaco. Bbg. QUEM. DDL t.5, 9, 16, 23 (s.v. monac.).